Conditions - BiBaBad webshop

Table des matières:
Article 1 - Définitions
Article 2 - Identité de l'entrepreneur
Article 3 - Champ d'application
Article 4 - L'offre
Article 5 - Le contrat
Article 6 - Droit de rétractation
Article 7 - Frais en cas de rétractation
Article 8 - Exclusion du droit de rétractation
Article 9 - Le prix
Article 10 - Conformité et garantie
Article 11 - Livraison et mise en œuvre
Transactions Durée - Article 12: Durée, résiliation et de renouvellement
Article 13 - Paiement
Article 14 - Plaintes
Article 15 - Différends
Article 16 - Les modalités supplémentaires ou différentes

Article 1 - Définitions
Dans ces conditions s'appliquent:
1. Temps d'attente: la période pendant laquelle le consommateur peut exercer son droit de rétractation;
2. Consommateur: la personne physique n'agissant pas dans l'exercice professionnel ou d'entreprise et un contrat à distance avec l'entrepreneur;
3. Jours calendaires;
4. Transaction Durée: un contrat à distance portant sur un ensemble de produits et / ou services, la fourniture et / ou l'achat est étalé dans le temps;
5. Support durable: tout moyen que le consommateur ou l'entreprise qui permet à l'information qui lui est personnellement adressée à stocker d'une manière qui consultation future et la reproduction inchangée de l'information stockée.
6. Droit de rétractation: la possibilité pour les consommateurs de la période d'attente pour voir le contrat à distance;
7. Entrepreneur: les produits physiques ou morales et / ou des services à distance pour le consommateur;
8. Contrat à distance un accord par lequel une partie de système organisé de vente à distance de produits et / ou services, de conclure l'accord d'utilisation exclusive d'une ou plusieurs techniques de communication à distance;
9. Technologie de communication à distance: des moyens qui peuvent être utilisés pour conclure un contrat, sans que le consommateur et le commerçant étant dans la même région se sont réunis.

Article 2 - Identité de l'entrepreneur
Produits BiBa BV;
Bermweg 50;
2906 LC Capelle aan den IJssel;
Téléphone: 010 2840992
E-mail: info@bibabad.nl
Chambre de Commerce numéro: 24405021 KVK Rotterdam


Numéro d'identification TVA: 817.79.103B01



Article 3 - Champ d'application
1. Ces conditions générales s'appliquent à toutes les offres de l'entrepreneur et tout accord conclu à distance entre l'entrepreneur et le consommateur.
2. Avant de conclure un contrat à distance, le texte de ces conditions générales mises à la disposition du consommateur. Si cela n'est pas raisonnablement possible, avant que le contrat à distance est conclu, a indiqué que les conditions générales de l'entrepreneur à voir et à la demande du consommateur le plus rapidement possible sans aucun frais.
3. Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, puis, contrairement à l'alinéa précédent et avant que le contrat à distance est conclu, le texte de ces termes et conditions par voie électronique au consommateur mis à la disposition de telle sorte que le consommateur un moyen simple peut être stocké sur un support durable. Si cela n'est pas raisonnablement possible, avant que le contrat à distance est conclu, a indiqué que les conditions générales sous forme électronique peuvent être prises et qui, à la demande du consommateur par voie électronique ou autre, sans frais sera envoyé.
4. Dans le cas où, en plus de ces termes et conditions spécifiques sur les produits ou les conditions de service applicables, les deuxième et troisième alinéas s'appliquent et le consommateur en cas de dispositions contradictoires toujours compter sur la disposition applicable pour la plus favorable est.

Article 4 - L'offre
1. Si une offre est d'une durée limitée ou soumise à des conditions, ce sera explicitement mentionné dans l'offre.
2. L'offre comprend une description complète et précise des produits et / ou services. La description est suffisamment détaillée pour permettre une évaluation correcte de l'offre par le consommateur que possible. Si l'entrepreneur utilise ces images sont une représentation réelle des produits et / ou services. Les erreurs évidentes ou des erreurs dans l'offre lie l'entrepreneur.
3. Chaque offre contient des informations telles que clair pour le consommateur quels sont les droits et obligations, à l'acceptation de l'offre sont attachés. Cela concerne en particulier:
o le prix incluant les taxes;
o les frais de livraison;
o la façon dont l'accord sera conclu et quelles actions il faudra;
o si oui ou non d'appliquer le droit de rétractation;
o la méthode de paiement, de livraison et de l'exécution du contrat;
o Le délai d'acceptation de l'offre, ou le délai dans lequel l'entrepreneur au prix;
o le niveau du taux de communication à distance si le coût de l'utilisation des moyens de communication à distance sont calculés sur une base autre que le tarif régulier pour les moyens de communication;
o si l'accord après l'adoption est déposée, et si oui, de quelle façon ces consommateurs de consulter;
o la façon dont le consommateur, pour la conclusion du contrat, par lui selon les données du contrat pour vérifier et réparer si nécessaire;
o d'autres langues, dont le néerlandais, le contrat peut être conclu;
o la conduite à laquelle le professionnel est soumis et la manière dont le consommateur peut procéder à des consultations et électronique
o la durée minimale du contrat à distance dans le cas d'une opération étendue.

Article 5 - Le contrat
1. L'accord est soumis aux dispositions du paragraphe 4, a conclu au moment où le consommateur accepte l'offre et répondre aux conditions correspondantes.
2. Si le consommateur a accepté l'offre par voie électronique, le commerçant immédiatement confirmer la réception de l'acceptation électronique de l'offre. Jusqu'à la réception de cette acceptation n'a pas été confirmée par l'opérateur, le consommateur peut résilier le contrat.
3. Si l'accord est créée électroniquement, le commerçant prend les mesures techniques et organisationnelles pour protéger la transmission électronique des données et d'assurer un environnement Web sécurisé. Si le consommateur peut payer par voie électronique, le commerçant va prendre les précautions de sécurité appropriées.
4. L'entrepreneur peut - dans la loi - d'informer les consommateurs de ses obligations de paiement, ainsi que tous les faits et les facteurs qui sont importants pour une conclusion solide du contrat à distance. Si l'exploitant en vertu de cette enquête était justifiée dans l'accord de ne pas y aller, il a droit à une ordonnance motivée ou demande ou de refuser de mettre en œuvre des conditions spéciales.
5. L'entrepreneur sera le produit ou service au consommateur les informations suivantes, par écrit ou de telle sorte que le consommateur de manière accessible peut être stocké sur un support durable, joindre:
l'adresse de visite de l'établissement de l'opérateur où le consommateur peut porter plainte;
b. les conditions et la manière dont le consommateur de son droit de rétractation ne peut être exercé, ou une déclaration claire concernant l'exclusion du droit de rétractation;
c. information sur les garanties et les services après-vente;
d. à l'article 4 paragraphe 3 de ces Termes et Conditions, sauf si l'exploitant cette information déjà fournie au consommateur avant la signature de l'accord;
e. les exigences relatives à la résiliation du contrat si le contrat a une durée de plus d'un an ou est indéterminée.
6. Dans le cas d'une transaction étendue est la disposition de l'alinéa précédent ne s'appliquent qu'à la première livraison.

Article 6 - Droit de rétractation

1. Lors de l'achat des produits, le consommateur peut résilier le contrat sans donner aucune raison d'annuler dans les 14 jours. Cette période commence le jour suivant la réception du produit par le consommateur ou un préalablement désignée par le consommateur et l'entrepreneur a annoncé représentant.
2. Au cours de la période, le consommateur va traiter le produit et l'emballage. Il sera le seul produit pour décompresser ou utiliser comme nécessaires pour évaluer si il préférerait conserver. S'il exerce son droit de rétractation, il sera le produit avec tous les accessoires et - si cela est raisonnablement possible - dans leur état et emballage d'origine à l'Entrepreneur conformément aux instructions raisonnables et claires de l'entrepreneur.


Article 7 - Frais en cas de rétractation
1. Si le consommateur exerce son droit de rétractation, ne doit pas dépasser le coût de renvoi des marchandises.
2. Si le consommateur a payé un montant, l'entrepreneur ce montant dès que possible mais au plus tard 30 jours après le retour ou l'annulation, de remboursement.

Article 8 - Exclusion du droit de rétractation
1. L'entrepreneur est le droit de rétractation des consommateurs exclure dans la mesure prévue au paragraphe 2 et 3. L'exclusion du droit de rétractation ne s'applique que si le commerçant clairement dans l'offre, au moins à temps pour la conclusion du contrat se réfère.
2. Exclusion du droit de rétractation n'est possible que pour les produits:
qui est considéré par le professionnel conformément aux spécifications du consommateur;
b. clairement de nature personnelle;
c. qui par leur nature ne peuvent être retournés;
d. qui se désintègrent rapidement ou devenues obsolètes;
e. dont le prix dépend de fluctuations du marché financier sur lesquelles le commerçant;
f. pour les journaux et les magazines individuels;
g. pour les enregistrements audio et vidéo et de logiciels que le consommateur a brisé le sceau.
3. Exclusion du droit de rétractation n'est possible que pour les services:
un hébergement sur, le transport, la restauration ou de loisirs pour mener à une certaine date ou pendant une période déterminée;
b. l'alimentation avec le consentement exprès du consommateur, avant l'expiration du délai;
c. sur les paris et les loteries.

Article 9 - Le prix
1. Au cours de la période mentionnée au prix d'offre des produits et / ou services n'ont pas augmenté, sauf pour les changements de prix résultant des fluctuations des taux de TVA.
2. Nonobstant le paragraphe précédent, les produits d'entreprise ou de services dont les prix sont soumis aux fluctuations du marché financier sur lesquelles le professionnel n'a aucune influence, à des prix variables. Ces fluctuations et le fait que les objectifs de prix, sont indiqués dans l'offre.
3. Les hausses de prix dans les 3 mois qui suivent la conclusion du contrat ne sont autorisées que si elles sont le résultat de dispositions légales ou des dispositions.
4. Les hausses de prix à partir de 3 mois après la conclusion du contrat ne sont autorisées que si le commerçant a accepté et:
ils sont le résultat de dispositions légales ou des dispositions, ou
b. le consommateur a le pouvoir de mettre fin à compter de la date de l'augmentation prend effet.
5. L'offre de produits ou services mentionnés prix incluent la TVA.

Article 10 - Conformité et garantie
1. Le commerçant garantit que les produits et / ou services sont conformes au contrat, aux spécifications énoncées dans l'offre, aux exigences raisonnables de fiabilité et / ou la convivialité et à la date de la conclusion de l'accord par les dispositions législatives et / ou la réglementation gouvernementale. En cas d'accord, l'entrepreneur aussi s'assurer que le produit est adapté pour un usage autre que normale.
2. Par le commerçant, fabricant ou l'importateur ne porte pas atteinte aux droits légaux et affirme que le consommateur en vertu du contrat contre l'employeur peut faire valoir.

Article 11 - Livraison et mise en œuvre
1. Ce sera la plus grande diligence possible dans la réception et à l'exécution des ordonnances et des produits dans l'évaluation des demandes pour la fourniture de services.
2. Le lieu de livraison est l'adresse que le consommateur a fait connaître à la société.
3. Sous réserve de ce qui est dit à l'article 4 des présentes modalités et conditions, la compagnie a accepté des ordres rapidement, mais dans les 30 jours, à moins qu'une livraison a été convenue. Si la livraison est retardée, ou si une ordonnance n'est pas ou seulement partiellement réalisée, le consommateur, reçues au plus tard 30 jours après la commande a été passée. Le consommateur dans ce cas, le droit d'annuler le contrat sans pénalité et avoir droit à une quelconque indemnité.
4. En cas de dissolution, conformément à l'alinéa précédent, l'opérateur le montant que les consommateurs ont payé le plus tôt possible, mais au plus tard 30 jours après la répudiation.
5. En cas de livraison d'un produit commandé s'avère impossible, l'opérateur s'efforcera de fournir un article de remplacement disponibles. Avant la livraison sera de manière claire et compréhensible qu'un article de remplacement est livré. Des articles de remplacement droit de rétractation ne peut être exclue. Les frais de retour seront à la charge de l'entrepreneur.
6. Le risque de dommage et / ou perte de produits repose sur l'opérateur jusqu'au moment de la livraison au consommateur ou un. Pré-désigné et l'entrepreneur a annoncé représentant, sauf convention contraire expresse

Transactions Durée - Article 12: Durée, résiliation et de renouvellement
Remarquer
1. Le consommateur peut souscrire une durée indéterminée et qui s'étend à la livraison régulière de biens (y compris l'électricité) ou de services, à tout moment, dénoncer les règles de résiliation applicables et un avis n'excédant pas un mois.
2. Le consommateur peut conclure des contrats à durée déterminée et qui s'étend à la livraison régulière de biens (y compris l'électricité) ou de services, à tout moment, à la fin de la durée déterminée dénoncer les règles de résiliation applicables et un avis de dépassant pas un mois.
3. Le consommateur dans les accords paragraphes précédents:
- Annuler à tout moment et ne pas se limiter à la résiliation à tout moment ou pendant une période donnée;
- Au moins réciter la même manière qu'ils sont conclus par lui;
- Terminez toujours avec la même mention que l'entrepreneur lui-même a stipulé.
Extension
4. Un contrat pour une durée déterminée et qui s'étend à la livraison régulière de biens (y compris l'électricité) ou de services, ne peut être prolongé ou renouvelé par tacite reconduction pour une période limitée.
5. Nonobstant le paragraphe précédent, un contrat pour une durée déterminée et qui s'étend à la livraison régulière de nouvelles quotidiennes et hebdomadaires et les magazines tacitement renouvelé pour une période déterminée de trois mois, si la convention de consommation prolongée contre la fin de l'extension peut résilier avec un préavis n'excédant pas un mois.
6. Un contrat pour une durée déterminée et qui s'étend à la livraison régulière de produits ou de services, ne peut être renouvelé par tacite reconduction pour une durée indéterminée peut être prolongée si le consommateur peut résilier avec un préavis d'un mois et un préavis inférieur ou égal trois mois dans le cas où l'accord est de façon régulière, mais moins d'une fois par mois, la livraison des quotidiens et des hebdomadaires et des magazines.
7. Accords avec une durée limitée à la fourniture régulière pour l'introduction des quotidiens et des hebdomadaires et magazines (abonnement d'évaluation ou d'introduction) n'est pas impliquée continué et se terminera automatiquement après le procès d'introduction
Durée
8. Si un contrat a une durée de plus d'un an, le consommateur après une année de l'accord à tout moment avec un préavis de un mois maximum fin, à moins que le caractère juste et équitable contre le licenciement avant la fin du terme convenu autrement.

Article 13 - Paiement
1. Sauf convention contraire, par les montants des consommateurs à payer dans les 14 jours suivant le début de la période de refroidissement visée à l'article 6, paragraphe 1. Dans le cas d'un accord visant à fournir un service, commence à courir après le consommateur a reçu la confirmation du contrat.
2. Lors de la vente des produits aux consommateurs en termes jamais un paiement anticipé de plus de 50% sont stipulées. Si le paiement est accepté, le consommateur ne peut faire valoir aucun droit concernant l'exécution de l'ordre ou service (s), avant que le paiement anticipé a été effectué.
3. Le consommateur a le devoir d'inexactitudes dans le paiement fournis ou spécifiés immédiatement à l'entrepreneur.
4. En cas de défaut de paiement par le consommateur, l'opérateur soumis à des restrictions légales, le droit de se qualifier pour les coûts raisonnables pour les consommateurs à se charger.

Article 14 - Plaintes
1. L'entrepreneur a une plainte très médiatisée et résoudre la plainte en vertu de la procédure de plainte.
2. Les plaintes concernant l'exécution de l'accord devrait avoir lieu rapidement, pleinement et clairement décrites et présentées à l'entrepreneur, après que le consommateur a découvert les défauts.
3. Lorsque les plaintes commerçant dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception. Si une plainte est un temps de traitement plus prévisible, alors le trader dans le délai de 14 jours a répondu avec un message confirmant la réception et indiquant le moment où le consommateur peut s'attendre à une réponse plus détaillée.
4. Si la plainte ne peut être résolue par accord mutuel crée un différend qui est sujette à dispute.

Article 15 - Différends
1. Sur des accords entre l'entrepreneur et le consommateur de ces conditions générales de vente, seul le droit néerlandais.

Article 16 - Les modalités supplémentaires ou différentes
Des dispositions supplémentaires ou différentes de ces termes ne doivent pas désavantager le consommateur et doit être consignée par écrit ou de telle sorte que le consommateur de manière accessible peut être stocké sur un support durable.